Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site :TOURNIER ACIOLI Lorenzo Adresse : 77 rue du Port-Cubzac-Les-Ponts 33240, France
Email : contact@riosun.fr
Directeur de la publication : TOURNIER ACIOLI Lorenzo
Hébergeur : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Propriété intellectuelle et protection des contenus
L'ensemble des contenus présents sur le site riosun.fr — notamment les photographies, images, visuels de produits, illustrations, textes, logos et éléments graphiques — sont la propriété exclusive de Rio Sun ou de ses partenaires. Ils sont protégés par le droit d'auteur et par l'ensemble des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que par les conventions internationales applicables.
Conformément aux articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur celle-ci d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Les photographies et visuels du site constituent des œuvres protégées au sens de l'article L.112-2 du même Code.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable de Rio Sun, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Par ailleurs, toute utilisation non autorisée de nos contenus est susceptible d'engager la responsabilité civile de son auteur sur le fondement des articles 1240 et 1241 du Code civil, donnant lieu à réparation intégrale du préjudice subi par Rio Sun.
L'extraction ou la réutilisation non autorisée des contenus structurés du site peut également constituer une atteinte au droit sui generis du producteur de base de données, sanctionnée par les articles L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Rio Sun se réserve le droit d'engager toute action judiciaire, civile comme pénale, à l'encontre de toute personne qui reproduirait, diffuserait ou exploiterait ses contenus sans autorisation, et de réclamer l'indemnisation intégrale de son préjudice.
Pour toute demande d'autorisation d'utilisation de nos contenus, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@riosun.fr.